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Informations sur le vendeur professionnel
ARTICLES EN TOUS GENRES
12 Square de la madeleine
77220 TOURNAN EN BRIE Île-de-France
France métropolitaine
Téléphone : 0684577777
Adresse e-mail : aetg @ orange.fr
--------------------------------
Numéro de registre de commerce : RCS MELUN 500 647 862
Numéro de TVA :FR TVA non applicable en vertu de l'article 293B du CGI

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur les sites Internet ARTICLES EN TOUS GENRES. 
ARTICLES EN TOUS GENRES se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. 
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 1 : Disponibilité des produits

- Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Les frais de port 
Sont calculés en fonction du pays de livraison. 
Voici le détail des frais de port, calculés en sus du prix des articles .France Colissimo suivi pour 5.20 € a 17 € 
DOM-TOM France Colissimo suivi pour 5.20 € a 17 € Colissimo International Prioritaire suivi pour 25 €

Les ruptures 
Pour vous satisfaire dans les plus bref délais. 
1 - si vous le désirer nous pouvons le remplacer par un autre article au même prix, 
2 - Si vous choisi un article moins cher nous vous rembourserons avec un bon d'achat a valoir sur votre prochaine commande. 
3 - Si votre article et inférieure à 30 euros nous vous rembourserons avec un bon d'achat à valoir sur votre prochaine commande. 
4 - Si votre article et supérieur à 31 euros nous vous rembourserons. 
Votre commande vous sera livrée en une seule fois quel que soit le nombre de produits achetés. 
ARTICLES EN TOUS GENRES s'engage à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, 
et ce dès réception du bon de commande. 
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, 
de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

QUAND ET COMMENT MA COMMANDE Sera t elle EXPEDIEE ? 
Sous emballage parfaitement scellé, anonyme, par LA POSTE en COLLISSIMO suivi. 
Tous nos articles en stock ou pas sont expédiés sous 48 H A 15 jours. 
En cas de rupture de stock, le délais d'expédition sera de 15 jours 
Ouvrables maximum, sauf rupture de fabrication du fournisseur. 
Dans ce dernier cas -rarissime- nous vous proposerons un articles de substitution plus élevé, 
la différence étant à notre charge, ou bien le remboursement par chèque de cet article. 
Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-16 et suivant du Code de la Consommation, 
Le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande,

Pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, 
à l'exception des frais de retour et expédition du produit (frais de port) qui restent à votre charge .

Vous devez avant de nous retourner votre produit. 
Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires (notices etc.), 
dans son emballage d’origine, et non usagé.

- Les frais de retour dans le cas d'une rétractation ou de retour seront à votre charge. 
- En période de soldes : les articles soldés sur le site ne seront ni repris ni échangés. 
- le article au enchère : les articles enchère sur le site ne seront ni repris ni échangés. 
- Les frais de retour dans le cas d'une rétractation ou de retour seront à votre charge.

Garantie (tombe en panne ou défectueux dans la période de Garantie)  
Le produit défectueux doit être retourné dans son 
Emballage d'origine, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont 
l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie.

Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'Acheteur.

Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.

Le Vendeur ne garantit l'Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, 
que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à 
leur usage, sans pouvoir être considéré par l'Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.

LES PRIX 
Les prix de nos produits sont indiqués en euros HT (TVA non applicable en vertu de l'article 293B du CGI) 
hors participation aux frais de traitement et d'expédition.( voir disponibilité et livraison). 
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. 
ARTICLES EN TOUS GENRES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront 
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V2 2008/03/28